Conditions générales
Nous espérons que vous appréciez la navigation sur notre site Web. En utilisant ce site Web, vous acceptez de vous conformer aux termes et conditions générales d’utilisation suivantes. Lorsque vous achetez ou commander chez Terre de Nature, vous concluez un contrat et ces conditions détaillent nos responsabilités avec vous.
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales sont applicables à toutes commandes et achats effectués par les clients (personnes physiques ou morales) auprès de Terre de Nature ainsi qu’à tous nos contrats de vente et de prestations de services.. Le siège d’exploitation est établis au 43, rue du Marais à 1480 Tubize, Belgique. Terre de Nature Céramique est enregistré à la Banque Carrefour des Entreprises avec le numéro BE0611.934.693, sous le régime particulier de franchise de la taxe pour les petites entreprises, L’adresse de notre site Web est : https://terre-de-nature.be Ces conditions sont aussi bien applicable pour les achats et/ou commandes via le site www.terre-de-nature.be que pour toutes les commandes et achats effectués par téléphone, par courrier, par e-mail, à notre atelier, lors des marchés, marchés de Noël, foires, dépôts … Ces conditions générales de vente excluent, à défaut d’acceptation écrite de Terre de Nature, toutes les conditions générales et particulières d’achat du client. Aucune dérogation aux présentes conditions générales de vente ne sera admise sans confirmation écrite de Terre de Nature. Toure commande ne sera acceptée par le vendeur / prestataire de services que par la confirmation écrite de celle-ci au client ou par la livraison effective des produits. Sauf preuve contraire, le client reconnait avoir reçu un exemplaire des présentes conditions générales de vente. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions générales seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
2. Produits et services
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue de vente publié sur le site du vendeur. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établis par le vendeur. Les photographies du catalogues sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les produits offerts sont réalisés dans notre atelier de façon artisanale et en série limitée; pour cette raison, les produits offerts à la vente ne sont en aucun cas identiques les uns aux autres et afficheront des différences minimes quand à leur tailles, couleurs, …. Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Si malgré ses efforts, tout ou en partie des articles sont indisponibles, le vendeur en informe l’acheteur par e-mail dans les meilleures délais et lui offre la possibilité de choisir entre patienter ou annuler sans frais la commande des articles indisponibles. Les articles disponibles seront livrés normalement.
3. Prix et paiement
Les prix des produits et services affichés sur le site internet sont indiqués en euros toutes taxes comprise. Terre de Nature est établi sous le régime de franchise de la taxe. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, les prix applicables à la commande sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de celle-ci. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commande, de transport et de livraison. Sauf stipulation contraire, le paiement s’effectue lors de la passation de la commande par carte de débit, de crédit Visa, Mastercard ou PayPal. La commande ne sera prise en compte qu’après acceptation du paiement. Les articles commandés restent la propriété de Terre de Nature de façon exclusive jusqu’au paiement intégral de la commande par l’acheteur. Sauf clause particulière, un acompte de 50% de la valeur totale de la commande est exigé lors de la passation d’une commande pour des articles qui ne font pas partie du catalogue. Cet acompte ne sera pas restitué en cas d’annulation de la commande et ce, pour couvrir les frais occasionnés tels que l’achat des matières premières, outillages nécessaire à la commande, les frais de main d’œuvre …
4. Droits et obligations de l’acheteur
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou service doit obligatoirement :
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remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un ;
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remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis ;
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valider sa commande après l’avoir vérifiée ;
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effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
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confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraine l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir pris connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. Touts les informations fournies par le client, lors de l’encodage des données inhérentes à sa commande, engage celui-ci. Terre de Nature ne peut en aucun cas être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnée du destinataire de la commande (adresse de livraison notamment) et des retards de livraison ou de l’impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique, confirmation de la commande enregistrée.
5. Retours et remboursements
Conformément à la loi, le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à son achat, sans pénalité et sans motif, dans les 14 jours calendrier à dater du lendemain du jour de la livraison du produit ou de la conclusion du contrat de service. Ce droit de renonciation n’appartient pas à l’acheteur professionnel.
Endéans ce délai, le consommateur doit notifier son intention de renoncer par courrier électronique et retourner, à ses frais et à ses risques, le produit livré au siège d’exploitation de Terre de Nature – Muriel BRECKPOT sis rue du Marais, 43 à 1480 Tubize – Belgique.
Les produits doivent être impérativement retournés dans leur emballage d’origine, non endommagés, accompagnés de tous leurs accessoires, ainsi que de la facture originale. Ils devront être retournés via un envoi avec numéro de suivi/tracking. Les marchandises ainsi retournés ne doivent pas avoir été descellée, démontées, utilisés d’une quelconque manière.
Les marchandises incomplètes, abimées, endommagées ou salies par le client ne seront pas reprises.
Dans les 30 jours après acceptation de la reprise de la marchandise, le vendeur s’engage à rembourser le paiement éventuel, à l’exception des frais d’envoi.
Sauf convention contraire, le consommateur ne peut exercer le droit de renonciation pour les contrats :
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de fourniture de services dont l’exécution a commencé avec l’accord du consommateur avant la fin du délai de renonciation;
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de fourniture de produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiées ou sont susceptibles de se détériorer rapidement;
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les cartes cadeaux
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les produits soldés ou déstockés
6. La commande personnalisée
La commande de création personnalisée se fera par courrier électronique et/ou par téléphone. L’acheteur devra être le plus précis possible dans sa commande, le nombre de pièces, les dimensions, la couleur des créations, la présence d’un motif ou de textes, la couleur de la terre voulue ainsi que la forme souhaitée pour l’objet commandé.
Le vendeur vous informera de la faisabilité de votre commande et verra avec le client la meilleure façon de procéder afin d’obtenir une création la plus proche possible de ce que le client souhaite, dans les limites des techniques et contraintes des matériaux ainsi que dans sa mise en œuvre. Cette mise en œuvre est entièrement artisanale et effectuée par l’artisan/vendeur dans son atelier situé au siège social de Terre de Nature à Tubize.
Un devis gratuit est émis par le vendeur lorsque les données nécessaires à la réalisation de la commande sont collectées. A la signature du devis par l’acheteur, un acompte de 50% du montant total de la commande sera demandé. Le paiement de l’acompte sera effectué sur le compte en banque ouvert au nom de BRECKPOT Muriel – Terre de Nature – BE72 0689 4653 4616, le lendemain de la signature du devis. La mise en œuvre de la commande pourra débuter lorsque cet acompte ou la preuve de son versement sur le compte, et dans la mesure des possibilités du vendeur. Un délai de à 4 à 6 semaines minimum, sera nécessaire à la réalisation de la commande, cela en fonction du projet et du planning du vendeur au moment de la signature du devis et du paiement de l’acompte de 50% du montant total de la commande.
La réalisation des créations en céramique inclus une part importante d’incertitude quand à l’effet obtenu après les différentes cuisson. La forme, la couleur, les dimensions des objets de la commande ne peuvent pas être certifiées identique les unes les autres et aucune indemnité ne pourra être demandée par l’acheteur en cas de différences de ces mêmes caractéristiques, la réalisation étant artisanale et non industrielle.
7. Les cartes cadeaux
La carte cadeau téléchargeable est valable sur les ateliers céramique, les bijoux et créations de Terre de Nature. Après avoir validé l’achat de la carte cadeau sur la boutique, l’acheteur reçoit un lien de téléchargement d’un document sous forme de PDF sur l’adresse électronique qui aura été mentionnée lors de l’achat. Ce lien est disponible durant 30 jours et n’est téléchargeable qu’une seule fois. L’acheteur s’assurera de la validité et de l’exactitude de l’adresse mentionnée lors de l’achat. En cas de non distribution du mail par le fait de l’acheteur, le vendeur ne sera pas tenu pour responsable. En achetant la carte cadeau en PDF et en téléchargeant le fichier, l’acheteur accepte l’annulation du droit de rétractation des 14 jours calendrier.
La validité de la carte cadeau électronique est de 12 mois à partir de la date d’émission de celle-ci.
8. Ateliers organisés
Terre de Nature Céramique – Muriel BRECKPOT organise des ateliers de céramique au siège social sis rue du Marais, 43 à 1480 Tubize.
Les inscriptions se font par courrier électronique ou par l’achat en ligne de l’atelier et auprès de l’organisatrice de Terre de Nature. Le montant de l’atelier est à payer, en une seule fois, sur le compte en banque ouvert au nom de BRECKPOT Muriel – Terre de Nature – BE72 0689 4653 4616, dès le lendemain de la confirmation de l’inscription par l’organisatrice. Lors de l’achat d’un atelier céramique sur la boutique en ligne, le montant est dû dès la validation de la commande. Un message électronique est envoyé dès le paiement effectué, pour confirmation. Le montant total de l’inscription doit nous parvenir 7 jours au minimum avant la date prévue de l’atelier excepté mention contraire par l’organisatrice de l’événement au moment de l’inscription. L’inscription à un atelier sera effective lorsque le montant total de l’atelier sera sur le compte en banque.
Les différentes modalités pratiques liées aux ateliers, tels que le matériel à apporter et le programme de l’atelier seront communiqués aux participants quelques jours avant la date prévue de l’événement et ce, par courrier électronique. Sont compris dans le montant de ces ateliers, les matières premières (terre, porcelaine, engobes, émaux …), la mise à disposition des outils, emporte-pièces, éponges, essuies, eau, colle etc…ainsi que les différents accessoires de finition des créations réalisées, tels que créoles, puces, cordons, agrafes … et les conseils individualisés.
9. Désistement à un atelier créatif
En cas de désistement par le fait de l’acheteur/participant, il y a lieu de prévenir l’organisatrice de l’événement dans les plus brefs délais. L’acheteur/client peut annuler son inscription à l’atelier dans un délai de 14 jours maximum sans avoir à se justifier. Passé ce délai, aucun remboursement ne sera possible. L’annulation doit être effectuée par l’envoi d’une déclaration claire par mail à muriel@terre-de-nature.be . Les frais d’annulation seront comptabilisés comme suit :
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Maximum 15 jours avant le début de l’événement, remboursement de 100% de la valeur de l’atelier
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A partir du 14e jours avant la date de l’événement jusqu’au jour de l’événement ou en cas de non-présentation, aucun remboursement ne sera possible, sans préjudice du droit de revendiquer l’indemnisation.

